Taxes liées à l’environnement

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Les taxes liées à l'environnement sont un instrument gouvernemental important pour façonner les prix relatifs des biens et services. Les caractéristiques de ces taxes incluses dans la base de données (recettes fiscales, assiette fiscale, taux d'imposition, exonérations etc.) sont utilisées pour calculer les recettes des taxes liées à l'environnement avec une décomposition par domaine environnemental: les produits énergétiques (y compris le carburant pour véhicules); les véhicules motorisés et les services de transport; les émissions mesurées ou estimées dans l'air ou l'eau, les substances appauvrissant la couche d'ozone, certaines sources de pollution diffuse de l'eau, la gestion des déchets et le bruit, de même que la gestion de l'eau, des terres, des sols, des forêts, de la biodiversité, de la faune sauvage et des réserves halieutiques. Une validation croisée a été effectuée sur les données et elles ont été complémentées par des Statistiques des recettes publiques de la base de données de l'OCDE et des sources nationales officielles.

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Taxes liées à l’environnement

Les taxes liées à l'environnement sont un instrument gouvernemental important pour façonner les prix relatifs des biens et services. Les caractéristiques de ces taxes incluses dans la base de données (recettes fiscales, assiette fiscale, taux d'imposition, exonérations etc.) sont utilisées pour calculer les recettes des taxes liées à l'environnement avec une décomposition par domaine environnemental: les produits énergétiques (y compris le carburant pour véhicules); les véhicules motorisés et les services de transport; les émissions mesurées ou estimées dans l'air ou l'eau, les substances appauvrissant la couche d'ozone, certaines sources de pollution diffuse de l'eau, la gestion des déchets et le bruit, de même que la gestion de l'eau, des terres, des sols, des forêts, de la biodiversité, de la faune sauvage et des réserves halieutiques. Une validation croisée a été effectuée sur les données et elles ont été complémentées par des Statistiques des recettes publiques de la base de données de l'OCDE et des sources nationales officielles.

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